-
Avis 20152891
Préfecture de police de Paris
Consultation du dossier du permis d'aménagement 130000830008 n° 6423 concernant le 20/30 place...
-
Avis 20152946
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03419215M009 :
1) le dossier de demande...
-
Avis 20153002
Mairie d'Abbécourt (02)
Consultation du registre des permis de construire et des déclarations de travaux de la commune.
-
Avis 20153009
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs à l'installation d'un chapiteau sur le parking du centre commercial...
-
Avis 20153026
Mairie de Talence
Communication du procès-verbal d'infraction dressé le 12 mai 2015 par un agent assermenté du...
-
Avis 20153090
Mairie d'Arboucave
Copie des permis de construire concernant des maisons d'habitation situées route de Geaune,...
-
Avis 20151870
Mairie de Buc
Communication de l’arrêté municipal n° DP-078117-14-G0007 en date du 24 mars 2014, relatif à une...
-
Avis 20151887
Mairie de Lucéram
Copie du rapport établi par Monsieur X à la suite du contrôle des travaux effectué sur la...
-
Avis 20151897
Mairie de Venelles
Copie de documents relatifs à la construction illicite au sein des bâtiments de la SCEA X :
1)...
-
Avis 20151922
Mairie de Nice
Copie de deux courriers en date du 11 avril 2014 adressés par Madame X X-X dans le cadre d'un...
-
Avis 20151935
Mairie de Toulouse
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 31555C0529 en date du 2 septembre...
-
Avis 20151938
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, concernant la demande de permis de construire déposée le 30 juin...
-
Avis 20151967
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13055134H0664 PC PO délivré le 7 janvier...
-
Avis 20151995
Mairie de Cannes
Copie de documents relatifs au permis de construire D 2585 déposé par Monsieur X X le 28 juillet...
-
Avis 20152072
Mairie de Mouans-Sartoux
Copie de documents relatifs au permis de construire D 2585 déposé par Monsieur X X le 28 juillet...
-
Avis 20152102
Mairie de Solliès-Ville
Copie de l'intégralité du contrôle effectué le 10 mars 2014 par le centre d'incendie et de...
-
Avis 20152130
Mairie de Marignane
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de lotir n° LT 1305405F0002 délivré le 13 octobre...
-
Avis 20152157
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation des documents suivants :
1) les permis de construire relatifs aux parcelles...
-
Conseil 20152165
Mairie de Labbeville
Caractère communicable à un nouveau pétitionnaire ayant un projet de construction sur le même...
-
Avis 20152174
Mairie de Montbolo
Copie de documents relatifs au lotissement Panorama Soleil :
1) le règlement
2) le plan de masse...