-
Avis 20151664
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté pris par le maire portant permis de construire PC...
-
Avis 20151747
Mairie de La Ciotat
Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...
-
Avis 20151765
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Copie du procès-verbal de la réunion de la commission régionale du patrimoine et des sites en...
-
Avis 20151774
Mairie de Champeix
Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC n° 06308014V0002 délivré...
-
Avis 20151826
Mairie de Bellengreville
Consultation des documents suivants relatifs au lotissement La Mare aux Diables :
1) tous les...
-
Avis 20145117
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du permis de construire modificatif délivré à la Société d'études, d'aménagement et de...
-
Avis 20145137
Mairie de Neufchâtel-Hardelot
Copie de l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais...
-
Avis 20150020
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...
-
Avis 20150021
Mairie de Riez
Copie du procès-verbal d'ouverture du chantier de restauration de l'Hôtel de Mazan.
-
Avis 20150031
Mairie de Saint-Pathus
Copie de la fiche d'instruction de la demande de permis de construire n° 774301400016 délivré le...
-
Avis 20150032
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie du permis de construire délivré à Monsieur X X concernant la parcelle 455 située sur le...
-
Avis 20150043
Mairie de Paris
Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...
-
Avis 20150097
Mairie de Pélissanne
Copie de documents relatifs aux demandes de permis de construire et aux arrêtés portant...
-
Avis 20150100
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie des documents suivants :
- relatifs aux permis de construire PC 02201113D0002, PC...
-
Avis 20150115
Mairie de Trévoux
Copie de la lettre de la SCI JT en date d'octobre 2014, répondant à la mise en demeure...
-
Avis 20150116
Mairie de Sainte-Marie (97)
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 97441814A0060 délivré à Monsieur X X X...
-
Avis 20150135
Mairie de Margerie-Chantagret
Copie de toutes les autorisations d'urbanisme relatives aux travaux de clôture et de...
-
Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme...
-
Avis 20150181
Préfecture du Finistère
Copie de l'avis du préfet concernant la demande de permis de construire PC 290581100050 déposée...
-
Avis 20150207
Mairie du Mans
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07218105Z3347 délivré le 3 mai...