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Avis 20212315
Vice-rectorat de l'académie de Polynésie française (AC 987)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212316
Vice-rectorat des îles Wallis et Futuna
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212317
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212318
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212319
Service de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212320
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212321
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20211765
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission remise à Monsieur X, principal du collège La Courtille à...
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Avis 20211766
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Communication des documents suivants :
1) le dossier scolaire de leur enfant X, scolarisé en...
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Avis 20211770
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Copie, par courrier ou par courriel, des documents suivants :
1) la demande de dérogation à...
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Avis 20211771
Mairie de Bagneux
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, des facturations des gardes...
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Avis 20211831
Mairie de Chevannes (89)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des comptes rendus du...
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Avis 20211854
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels contractuels de l'académie...
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Avis 20211860
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20214667
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29)
Communication du rapport réalisé à la suite du contrôle de l’instruction en famille du 9 février 2021.
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Avis 20214670
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication de la copie du rapport d’audit de l’inspection générale de l’éducation, du sport...
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Avis 20214742
Lycée Saint-Jean de Montmartre
Communication des documents relatifs à la scolarité de sa fille X manquants lors de la...
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Avis 20214801
Collège Jean Monnet de Feucherolles
Communication, par courriel, de l'intégralité et sans occultation, des documents relatifs au...
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Avis 20214809
Mairie de Rochefort
Communication du compte rendu établi à la suite de l'entretien du 11 décembre 2019 avec Madame...
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Avis 20214816
Collège Edgar Varèse
Communication du document, en version finalisée, relatif à l'emploi de la dotation horaire...