Recherche - CADA

Avis 20164836
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20164837
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)

Communication de l'ensemble des décisions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20164839
Mairie de Malaussène

Copie de documents relatifs au projet de destruction et de reconstruction de la mairie : 1)...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20164840
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication de l'accord cadre « handicap » portant signature des organisations syndicales...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité
Avis 20164841
Mairie de Vienne-le-Château

Communication des documents suivants contenus dans le dossier administratif de son client : 1)...

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20164842
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin : 1) le dossier...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164845
Mairie de Neuville-aux-Bois

Communication du rapport d'enquête communale réalisée le 13 février 2016 concernant...

19/01/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Protection de l’enfance Scolarité et examens
Avis 20164846
Mairie d'Istres

Communication de la convention signée entre la mairie et maître X, son cabinet ou l'association...

19/01/2017 Défavorable/Secret Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Avocats
Avis 20164847
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye

Copie de l'arrêté de nomination de l’agent « responsable des Ressources Humaines ».

01/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164849
Mairie de Saint-Sulpice-de-Favières

Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal des documents...

01/12/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164850
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)

Copie des documents médicaux suivants concernant son père, Monsieur X X, décédé le X, pour...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20164851
Mairie de Nîmes

Copie de l'étude « Faune, flore, paysages et réseaux sur le territoire des garrigues habitées ».

15/12/2016 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20164852
Mairie de Fuveau

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal autorisant la société CMS...

01/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20164853
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)

Communication de l'avenant au marché de travaux publics confié à la société X concernant la...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164854
Ministère des sports

Copie du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et sports concernant la fédération...

01/12/2016 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20164855
Conseil départemental de la Somme

Copie des documents suivants : 1) le signalement anonyme fait au directeur de l'école de Poix de...

01/12/2016 Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20164856
Centre hospitalier de Saint-Quentin

Communication de l'intégralité de son dossier médical constitué à l'occasion de sa naissance le...

01/12/2016 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20164857
Mairie d'Agneaux

Communication des arrêtés nominatifs concernant le régime indemnitaire des agents de la commune.

01/12/2016 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20164858
Mairie de Cabriès

Communication, de préférence en format dématérialisé ou à défaut, par envoi postal de l'ensemble...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164859
Ministère de la justice

Copie des deux décisions ayant ordonnées la fouille à nu de son client à son départ et à son...

01/12/2016 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus