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Avis 20200771
Mairie de Nice
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20165650
Communauté de communes de Vallet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20163595
Conseil départemental des Landes
Communication des documents suivants, relatifs au concours de maîtrise d’œuvre pour la...
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Avis 20172559
Mairie de Mouvaux
Copie des pièces de la consultation et des dossiers de projets remis par les candidats, ainsi...
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Avis 20193746
Mairie de Neuve-Chapelle
Consultation du contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage de la société 3ème OPUS adopté par le...
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Avis 20194337
Préfecture de police de Paris
Communication de la copie, si possible au format numérique, des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20220633
Mairie de Dorlisheim
Communication des minutes, rapports et comptes rendus des réunions ainsi que tous autres...
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Avis 20223732
Syndicat des eaux du bassin de l’Ardèche (SEBA)
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Avis 20192450
Mairie de Bras-Panon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de tous les documents liant la commune à...
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Avis 20201887
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie (CRPMEM 50)
Communication des documents suivants pour chacune des délibérations du CRPMEM 50 concernant...
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Avis 20224420
Préfecture de La Réunion
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Avis 20221306
Chambre régionale d'agriculture Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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Avis 20204000
Mairie d'Orchamps
Communication des documents suivants dans le cadre du projet éolien la Barre‐Orchamps :
1)...
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Avis 20184094
Conseil départemental de la Réunion
Copie intégrale, sous format numérique, de la convention signée avec la commune de Saint-André...
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Avis 20195168
Conseil départemental de la Dordogne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20190545
Conseil départemental de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le contrôle qualité...
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Avis 20185158
Syndicat mixte de traitement des déchets du Nord et de l'Est de la Réunion (SYDNE)
Copie, par voie électronique, du contrat de tri et de valorisation de déchets ménagers conclu...
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Avis 20181032
Mairie d'Aigues-Mortes
Copie des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...
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Avis 20193165
Préfecture de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Communication des documents suivants concernant la notification du tarif des redevances de...
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Avis 20221033
Préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation d'exploiter,...