-
Avis 20172850
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
-
Avis 20172855
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
-
Avis 20172856
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
-
Avis 20183785
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de l’intégralité des pièces du dossier d'aliénation du pavillon de la Muette, sis...
-
Avis 20183162
Ministère de la culture
Consultation ou copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la côte AD 1250 W 76 ou copie...
-
Avis 20180329
Mairie de Fontainebleau
Communication de l'inventaire des œuvres du XXème siècle faisant partie des collections municipales.
-
Avis 20180352
Ministère de la culture
Consultation de quatre dossiers complets relatifs à l'exportation d’œuvres mobilières à savoir...
-
Avis 20186149
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Consultation des documents suivants concernant la cathédrale de Strasbourg :
1) OND-001 :...
-
Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
-
Avis 20192300
Musée Rodin
Communication des documents suivants :
1) les fichiers contenant la version numérisée...
-
Avis 20183878
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents relatifs au droit patrimonial de représentation du tableau La...
-
Conseil 20191795
Mairie de Saint-Lys
Possibilité de mettre en ligne, sur la page web du site de la mairie, le rapport au format PDF...
-
Avis 20193154
LAM Lille Métropole musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut
Communication du registre intégral des dépôts effectués auprès du LaM par la Société Française...
-
Avis 20194260
Musées de la Ville de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) les dossiers des restaurations des statuettes de la...
-
Avis 20194261
Mairie de Nancy
Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à la restauration de l'horloge X du...
-
Avis 20194663
Ministère de la Culture
Copie, de préférence par courrier électronique, des lettres manuscrites adressées entre 2000 et...
-
Avis 20194954
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie du protocole transactionnel et de l'intégralité de ses avenants, signé...
-
Avis 20195429
Opéra National de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie du règlement de visite de l'opéra Garnier...
-
Avis 20194093
Ministère de la Culture
Copie certifiée du certificat d'exportation n° 10135 délivré le 26 mars 1996 portant sur le...
-
Avis 20201893
Ministère de la culture
Communication de l'ensemble des documents contenus dans le dossier relatif à la vente et à la...