-
Avis 20195967
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Communication des documents se rapportant à l'horloge de la plate-forme de la cathédrale de...
-
Avis 20200152
Ministère de la Culture
Copie, par courrier électronique, du rapport des fouilles relatif aux investigations...
-
Avis 20195881
Ministère de la culture
Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.
-
Avis 20211791
Mairie de Besançon
Communication des documents suivants :
1) les documents de travail confiés à Madame X ou...
-
Avis 20211869
Musées de la Ville de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) une copie numérique du rapport de restauration,...
-
Avis 20211928
Ministère de la culture
Communication de l'intégralité des documents, lesquels ont alerté le service des musées de...
-
Avis 20202679
Mairie de Montmorillon
Communication des études réalisées sur l'état des fondations et de la stabilité du mur nord de ...
-
Avis 20203416
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, à ses frais, des documents élaborés dans le cadre de la procédure d’archéologie...
-
Conseil 20203903
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère communicable, à un cabinet d’avocats représentant les intérêts d’opposants au...
-
Avis 20212785
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
Copie numérique du rapport relatif à la restauration, réalisée par l'entreprise X vers 2014, de...
-
Avis 20213495
Ministère de la culture
Communication du procès-verbal des débats de la commission régionale du patrimoine et de...
-
Avis 20213652
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication d'une copie, au format numérique, des rapports d'expertise rédigés par Monsieur X,...
-
Avis 20212484
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel, du procès-verbal de la réunion organisée...