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Avis 20170334
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux Baie de Lannion (SAGE)
Communication des fiches de visite de ses terrains cadastrés section X et suivants situés au...
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Avis 20170364
Mairie de Cagnes-sur-Mer
Communication par courriel ou courrier, de l'intégralité du programme d'actions de prévention...
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Avis 20170367
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie du règlement du plan de prévention des risques inondations de la commune de Théza à jour...
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Avis 20170376
Mairie de Champey
Copie de la promesse de bail emphytéotique signée avec la société Opale Energies Nouvelles de...
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Avis 20170377
Mairie de Villers-sur-Saulnot
Copie de documents dans le cadre d'un projet éolien sur des parcelles communales, porté par la...
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Avis 20170414
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie des documents suivants relatifs à des nuisances sonores :
1) l'arrêté dérogatoire...
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Avis 20170429
Syndicat mixte du bassin Versant de l'Armançon (SMBVA)
Copie de documents relatifs au chantier ouvrages Tonnerre :
1) le cahier des clauses techniques...
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Avis 20170470
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication du procès-verbal de la campagne de mesurage réalisée du 24 au 26 octobre 2016 par...
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Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...
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Avis 20170483
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France
Copie de la grille d'évaluation du Cirque de l'Essonne réalisée par le service Espaces naturels...
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Avis 20170507
Société Oc'Via Construction
Copie de l'ensemble des rapports établis par Monsieur X, expert missionné par la société OC'VIA,...
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Avis 20170510
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Communication, concernant les incidents liés à l'amiante, des rapports de gestion de crise...
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Avis 20170528
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport relatif au sol de « Doniambo » (site SLN, Nouméa) établi par la société...
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Avis 20170534
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants relatifs aux nuisances sonores occasionnées par les véhicules de la...
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Avis 20170554
Office national des forêts (ONF)
Copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques concernant une...
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Avis 20170555
Préfecture du Gard
Communication des documents suivants :
1) l'étude hydraulique, autre que l'étude « Hydratec »,...
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Avis 20170556
Mairie de Morlaix
Consultation des documents relatifs à la mesure de la qualité de l'air de la commune.
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Avis 20170576
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Communication des documents suivants concernant une salle de classe de l'ancienne école de...
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Avis 20170600
Groupement d'interêt public Le Pays de Rennes (GIP)
Communication ou publication sur GéoBretagne des informations du système d'information...
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Avis 20170603
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère
Communication des documents suivants :
1) le montant et la liste des cultivateurs percevant une...