Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20152801
Mairie de Nouméa

Copie de préférence au format électronique, des documents suivants mentionnant les numéros CAS...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20152805
Préfecture du Morbihan

Copie des documents suivants relatifs aux installations de production d'électricité utilisant...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Pollution
Avis 20152812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)

Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Energie Jura Nord relative au...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20152820
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17)

Communication par courriel ou sur cédérom, en format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20152828
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Copie de la lettre du 15 mars 2014 de l'Agence française de développement (AFD) accordant au...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20152882
Direction départementale de la protection des populations du Nord (DDPP 59)

Copie, de préférence par courriel, des trois derniers rapports d'inspection de l'unité du GAEC...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20152918
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)

Copie de l'intégralité de la demande de permis de construire n° PC 018 270 14 30006 pour la...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Permis de construire Installations classées
Avis 20152978
Préfecture du Tarn

Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Permis de construire
Avis 20152988
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de documents détenus par la Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane...

30/07/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien
Avis 20152996
Mairie de Saint-André-de-Majencoules

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) l'intégralité...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20153000
Ministère de l'intérieur

Copie de documents relatifs aux demandes, de la commune de Cachan, de reconnaissance de l'état...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20153016
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse

Copie des documents suivants : 1) le courrier du Procureur de la République évoqué par les...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20153033
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Copie du dossier de déclaration au titre des installations classées relative à une activité de...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20153101
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie des rapports des comités de suivi de toutes les extractions des granulats marins.

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20153132
Préfecture du Cher

Copie du dernier rapport d'étude sonore concernant le karting de Montavelange effectué en 2014-2015.

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20153287
Mairie de Nouméa

Communication des résultats des dernières analyses de la solution de malathion utilisée dans le...

08/10/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20151861
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)

Copie des bilans complets des battues ayant eu lieu sur la commune de Marigny Chémereau...

21/05/2015 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20151875
Mairie d'Avranches

Copie du plan des réseaux d'évacuation des eaux pluviales traversant la propriété de ses clients.

18/06/2015 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151890
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de sa copie corrigée de l'examen théorique commun pour l'obtention de la licence...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Examen et concours
Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller

Caractère communicable des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la...

04/06/2015 Favorable Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche