Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20150573
Mairie de Saint-Pierre-le-Viger

Communication des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014, relatives au parc...

19/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Installations classées
Avis 20150575
Mairie d'Albi

Communication de l’étude réalisée par la société GAMBA relative aux mesures vibratoires sur les...

19/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20150581
Mairie de la Gaillarde

Communication de l'ensemble des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014,...

19/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Installations classées
Avis 20150590
Mairie de Tréglamus

Communication du protocole ou des éléments relatifs au protocole en cours de négociation avec...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières
Avis 20150612
Mairie d'Argelès

Copie des documents suivants concernant les travaux effectués en bordure de la rivière longeant...

19/03/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20150627
Ministère de l'intérieur

Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...

19/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20150651
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication du relevé de géomètre des arbres du petit bois situé dans la zone d'aménagement...

19/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20150657
Mairie de Ars-en-Ré

Communication des documents suivants relatifs à la gestion de la liste d'attente et...

19/03/2015 Défavorable/Vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20150690
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)

Copie de toute décision, portant autorisation ou déclaration au titre du droit de l'eau et/ou au...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20150710
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Copie des documents suivants relatifs à des travaux de remise en service de deux moulins sur la...

02/04/2015 Sans objet Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Énergies renouvelables
Avis 20150741
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)

Copie, de préférence par courriel, du dossier déposé par la société SERENIS, au titre de la loi...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Zones d’activités
Avis 20150743
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la mesure exacte des ouvrages de l'autoroute A20 construits dans la vallée de l'Aveyron.

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières
Avis 20150744
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication des documents suivants relatifs à la battue prescrite par le préfet afin de...

19/03/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20150751
Ministère de l'intérieur

Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...

19/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20150752
Ministère de l'intérieur

Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...

19/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20150767
Préfecture de la région Ile-de-France

Copie des documents suivants : 1) l'avis du 25 novembre 2014 (N° 2014-180226/SGAR/SM/DRIEE) sur...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20150780
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 14)

Communication des documents suivants relatifs au contrôle d'une installation classée de stockage...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20150781
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la délibération n° 2014/457...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20152799
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Copie des éléments suivants : 1) les documents indiquant la composition du charbon utilisé par...

30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20152800
Province Nord de Nouvelle-Calédonie

Copie, de préférence au format électronique, des documents suivants : 1) la demande en date du...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques