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Avis 20212313
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212314
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212315
Vice-rectorat de l'académie de Polynésie française (AC 987)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212316
Vice-rectorat des îles Wallis et Futuna
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212317
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212318
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212319
Service de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212320
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212321
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20211765
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission remise à Monsieur X, principal du collège La Courtille à...
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Avis 20211766
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Communication des documents suivants :
1) le dossier scolaire de leur enfant X, scolarisé en...
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Avis 20211770
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Copie, par courrier ou par courriel, des documents suivants :
1) la demande de dérogation à...
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Avis 20211831
Mairie de Chevannes (89)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des comptes rendus du...
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Avis 20211854
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels contractuels de l'académie...
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20211860
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20214670
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication de la copie du rapport d’audit de l’inspection générale de l’éducation, du sport...
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Avis 20214742
Lycée Saint-Jean de Montmartre
Communication des documents relatifs à la scolarité de sa fille X manquants lors de la...
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Avis 20214753
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du tableau de répartition des moyens (TRM) 2020/2021 du lycée Philippe Duschesne,...
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Avis 20214754
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication du rapport de synthèse de la commission d'enquête administrative, demandée par la...