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Vie Publique / Vie Locale

Avis 20155244
Mairie de Delme

Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...

03/12/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Archives Patrimoine
Avis 20155276
Mairie de Najac

Consultation des archives de la commune de Villevayre datant de 1900 environ.

03/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153031
Communauté de communes du Grand Chambord

Copie du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 18 mai 2015.

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153063
Mairie de Sevran

Copie des documents suivants : 1) la liste des logements de fonction ; 2) la liste des agents...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Privé Vie Publique / Vie Locale Logement Subvention Effectif
Avis 20153083
Mairie de Saint-Nabord

Communication de l'arrêté municipal lui octroyant en tant qu'adjointe aux finances, économie et...

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153108
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Communication des documents d'analyse produits par le conseil juridique de la communauté...

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153110
Mairie de Dompierre

Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal tenues depuis le 3 février 2015.

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153126
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)

Copie des documents suivants relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...

10/09/2015 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Chasse et pêche
Avis 20153142
Mairie de Mouzeuil-Saint-Martin

Copie de l'acte d'échange des concessions funéraires n° 352 et n° 410 entre sa cliente et Monsieur X.

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153153
Mairie d'Ecouflant

Copie du courrier reçu de Maître X, avocat de Mademoiselle X, relatif à un litige portant sur la...

10/09/2015 Défavorable/Comportement Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153156
Mairie de Montels

Consultation du registre des délibérations adoptées en 1986 et 1987 avec les procès-verbaux...

24/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale
Avis 20153178
Mairie de Hardricourt

Copie, sur support papier, de la convention relative à l'entretien des talus appartenant à la...

10/09/2015 Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153213
Mairie de Boisemont

Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153254
Syndicat d'électricité de l'arrondissement d'Avesnes (SEAA 59)

Communication de la liste des délégués élus au comité syndical, notamment pour la commune de...

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Représentation
Conseil 20153299
Mairie de Champigny-sur-Marne

Caractère communicable de la déclaration annuelle adressée au Fonds pour l'insertion des...

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Handicap - invalidité
Avis 20153324
Communauté de communes du Grand Chambord

Communication, par courriel, du document portant désignation, au sein de la communauté de...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153339
Mairie de Saint-Pathus

Communication des documents suivants : 1) les factures pour l'année 2014 concernant les articles...

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153347
Mairie de Vimy

Communication des documents suivants : 1) le dossier établi par l'inspection des installations...

24/09/2015 Défavorable/Comportement Favorable Vie Publique / Vie Locale Installations classées Pollution Budgets et comptes Inspection
Avis 20153356
Mairie d'Escoubès-Pouts

Copie des documents suivants ayant trait au jugement du 30 janvier 2014 du tribunal d'instance...

24/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Conseil 20153367
Mairie de Maraussan

Caractère communicable, au père d’une enfant mineure exerçant l’autorité parentale, de...

17/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Etat civil