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Avis 20154817
Mairie de Meaux
Copie de l'arrêté municipal n° 428 relatif au stage de peinture organisé au centre social et...
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Avis 20154836
Mairie de Descartes
Communication des documents suivants :
1) consultation du texte intégral des délibérations du...
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Avis 20154847
Mairie de Givors
Communication des éléments suivants concernant le parc des véhicules de fonction :
1) les...
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Avis 20154890
Mairie de Sainte-Croix-du-Mont
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur un support identique à celui utilisé par la...
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Avis 20154891
Mairie de Poissy
Copie, de préférence sur un cédérom au format pdf ou word, des documents suivants :
1)...
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Avis 20154954
Préfecture de la Moselle
Copie de la liste des maires de la Moselle mentionnant la nuance politique qui leur a été...
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Avis 20154974
Syndicat intercommunal de cylindrage
Copie des documents suivants :
1) les statuts du Syndicat intercommunal de cylindrage ;
2) la...
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Avis 20155026
Mairie de Wargnies-le-Grand
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte rendu de...
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Avis 20155039
Mairie de Laon
Copie des éléments suivants relatifs à la concession funéraire de ses aïeux, Monsieur X et...
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Conseil 20155049
Mairie de Rosheim
Caractère communicable des procès-verbaux de vente aux enchères de bois, sur lesquels figurent...
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Avis 20155064
Ministère de l'intérieur
Communication des circulaires précisant les modalités d'application des dispositions de la loi...
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Avis 20155083
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie des documents suivants :
1) la décision rendant exécutoire la délibération du conseil...
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Avis 20155089
Mairie du Cailar
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal désignant l’avocat choisi...
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Avis 20155133
Mairie de Pietroso
Communication des documents techniques et financiers concernant les projets suivants :
1) le...
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Conseil 20155157
Mairie de Maizières-lès-Metz
Caractère communicable à un conseiller municipal de tous les arrêtés municipaux pris par le...
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Avis 20155161
Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la délibération du 19 juillet 2015...
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Conseil 20155183
Mairie de Biriatou
Caractère communicable, à l'administré mis en cause, de l'intégralité du procès-verbal de...
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Avis 20155193
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication des 2 procès-verbaux des deux dernières séances du conseil municipal de...
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Avis 20155207
Mairie de Grasse
Communication, de préférence par courrier électronique ou par courrier postal, des documents...
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Avis 20155212
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté municipal, pris en avril 2014, portant délégation de Madame X.