Recherche - CADA

Vie Publique / Vie Locale

Avis 20155572
Mairie de Sallèles-d'Aude

Copie des délibérations des conseils d'administration du centre communal d'action social (CCAS)...

17/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20155613
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté du président du conseil départemental portant...

17/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Organisation des services
Avis 20155628
Mairie d'Amiens

Communication de la méthodologie et des résultats de l'étude menée sur la notoriété du maire, de...

17/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154470
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon

Communication d'une copie des documents suivants : 1) concernant la manifestation avec diffusion...

22/10/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Vie Publique / Vie Locale Pollution
Avis 20154477
Mairie de Wargnies-le-Grand

Copie par courrier électronique du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2015.

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154538
Mairie de Luri

Copie des documents suivants : 1) le cahier minute du conseil municipal du vendredi 17 juillet...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154566
Mairie de Chenoise

Copie du procès-verbal relatif au stationnement de leur véhicule qui aurait été établi le 21 juin 2015.

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154573
Mairie d'Etampes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des véhicules de fonction et de...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Vidéosurveillance Marché public
Avis 20154583
Mairie de Piobetta

Copie des documents suivants : 1) les baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune...

22/10/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale
Avis 20154584
Mairie de Piobetta

Copie des baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune.

22/10/2015 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale
Avis 20154585
Mairie de Pietricaggio

Copie des baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune.

22/10/2015 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154657
Mairie de Saint-Germain-du-Puy

Copie du dernier arrêté municipal délimitant le périmètre aggloméré de la commune.

05/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154682
Mairie de Rousies

Consultation ou copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154690
Mairie de Soliers

Copie de l'autorisation accordée à Monsieur X pour effectuer des travaux de tronçonnage et de...

05/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154701
Mairie de Saint-Maime

Copie de tous les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 31 juillet 2015,...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154710
Mairie de La Poterie-Cap-d'Antifer

Communication d'une copie intégrale et non partielle du procès-verbal du conseil municipal de La...

05/11/2015 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154715
Mairie de Letia

Communication des procès-verbaux des délibérations du conseil municipal des 18 décembre 1993 et...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Conseil 20154716
Mairie de Sarcelles

Caractère communicable des décisions du maire relatives à la nomination et aux conditions de...

05/11/2015 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Patrimoine
Avis 20154728
Mairie de Bagneaux-sur-Loing

Communication d'une copie du procès-verbal de chacune des séances du conseil municipal de...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Rémunération
Avis 20154785
Mairie de Paray-Vieille-Poste

Copie de l’arrêté municipal relatif au plan de circulation expérimental.

05/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Politique et réglementation