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Avis 20174265
Mairie de Paris
Copie des conditions générales du document intitulé « Droit d'entrée d'animaux à la Ferme de...
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Avis 20173072
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël
Copie, de préférence, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la...
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Avis 20173119
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20173170
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la SOCIETE D'EXPLOITATION...
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Avis 20173171
Société d'exploitation des ports du Détroit
Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la région Hauts-de-France,...
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Avis 20173452
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention signée avec un Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT)...
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Avis 20173603
Mairie de Salernes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20184010
THD 42 Exploitation
Copie, de préférence par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de...
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Avis 20184011
ADTIM FTTH
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de janvier 2016...
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Avis 20184079
Mairie de Perpignan
Copie de la convention signée le 30 juin 2018 avec l'Université de Perpignan Via Domitia dans le...
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Avis 20184094
Conseil départemental de la Réunion
Copie intégrale, sous format numérique, de la convention signée avec la commune de Saint-André...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20134611
Mairie de Ids Saint Roch
Copie des documents suivants concernant le projet éolien de la commune :
1) les avis émis par...
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Avis 20134617
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l’étude réalisée par l'IFOP en mai 2013 et évoquée...
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Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...
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Avis 20135247
Mairie de Langlade
1) copie, de préférence sous format numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité des...
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Avis 20135335
Mairie de Capvern-les-Bains
Copie des documents suivants concernant les travaux réalisés par le demandeur pour le compte de...
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Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141697
Mairie de Metz
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141698
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...