-
Avis 20142559
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du bordereau des prix unitaires concernant la protection pare-blocs des têtes de...
-
Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, par voie numérique, des documents suivants :
1) la convention passée le 10 janvier 1992...
-
Avis 20142619
Mairie de Contes
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la conclusion...
-
Avis 20142633
Mairie de Clermont (60)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20142634
Mairie de Moreuil
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20142656
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du contenu des offres ouvertes lors de la commission de délégation de service...
-
Avis 20140833
Mairie de Villardonnel
Copie, de préférence sur support papier ou sur cédérom, et non par délivrance sur place, des...
-
Avis 20140840
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support papier, des documents...
-
Avis 20141053
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20141055
Mairie d'Hirson
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20141101
Mairie de Mende
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20141102
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
-
Avis 20141118
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication d'une copie de la totalité des contrats de concession de cultures marines détenus...
-
Avis 20141165
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...
-
Avis 20141166
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le laboratoire...
-
Avis 20141170
Laboratoire de développement et d'analyses (LDA 22)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
-
Avis 20141174
Institut en Santé Agro-Environnement d'Ille-et-Vilaine (ISAE 35)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
-
Avis 20141179
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
-
Avis 20141181
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...
-
Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...