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Avis 20210424
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210425
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Conseil 20204424
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Caractère communicable, à l'avocate de deux des propriétaires des terres, de la mise en demeure...
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Avis 20202628
CHOICE GENETICS FRANCE
Communication, à ses frais, par courriel ou par voie postale, des éléments relatifs aux...
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Avis 20204360
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204427
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204558
Préfecture de la Haute-Loire
Copie du dossier de déclaration concernant la modification, en date du 29 mai 2020, de...
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Avis 20205151
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre (DDCSPP 58)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département de la Nièvre dont...
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Avis 20220137
FranceAgriMer
Communication du montant et des dates de versement des aides PAC perçues, depuis 2013, au titre...
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Avis 20220392
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, sous forme électronique par courriel ou lien de téléchargement, des rapports...
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Avis 20217756
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Communication de la copie intégrale du rapport établi à la suite de l’enquête épidémiologique...
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Avis 20216883
FranceAgriMer
Communication, à la suite des condamnations pour défaut d'agrément aux opérations de...
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Avis 20217115
Mairie de Hauville
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, dans le cadre de la délibération du 30...
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Avis 20217184
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication des documents suivants, relatifs aux dernières élections des membres des chambres...
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Avis 20222631
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
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Avis 20222650
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
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Avis 20222984
Préfecture de la Loire-Atlantique
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Avis 20223086
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt Pays de la Loire (DRAAF 44)
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Avis 20221356
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Avis 20221359
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)