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Avis 20140746
Mairie de Buléon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20140882
Mairie de Centrès
Copie des délibérations du conseil municipal, concernant le hameau du Vialardel, relatives à...
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Avis 20140910
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne
Copie de la liste des chemins de la commune, annexée à la délibération du conseil municipal en...
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Avis 20140958
Mairie de Thaon
Copie du tableau des voies communales et des chemins ruraux.
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Avis 20140968
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants :
1) l'accusé réception de la lettre recommandée du maire Monsieur...
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Avis 20141034
SNCF
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20141054
Mairie d'Epagny
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du tableau de classement de la voirie communale...
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Avis 20141096
Autoroutes du Sud de la France (ASF)
Communication d'une copie des compte rendus établis par ASF avant et après l'incident ayant...
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Avis 20141355
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par le centre des impôts fonciers de Châlon-sur-Saône, concernant une...
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Avis 20136028
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, au format papier ou électronique, de documents relatifs au projet de prolongation de la...
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Avis 20140030
Mairie d'Etrépilly
Copie de documents relatifs à la participation pour voies et réseaux (PVR) de la route de...
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Avis 20140116
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de documents relatifs à la cession d'une partie de son terrain situé rue de l'Abbé Rappine...
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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20140303
Mairie de Tarascon
Copie de l'arrêté municipal de création de la parcelle cadastrée section ZS 13 entraînant...
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Avis 20140460
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'entretien et...
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Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...
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Avis 20140569
Conseil général des Landes
Copie de la décision adressée au maire de Tosse lui signifiant de réserver un emplacement pour...
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Avis 20142906
Mairie de Martailly-les-Brancion
Copie des délibérations adoptées lors des conseils municipaux des 15 février et 12 avril 2013,...
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Avis 20142956
Mairie de Thyez
Copie de l'avis du gestionnaire de la route départementale n° 19 en date du 9 janvier 2009...