Recherche - CADA

Infrastructures routières

Avis 20172541
Mairie de Castelnaud-la-Chapelle

Copie des documents suivants dans le cadre du projet de contournement routier du bourg de Beynac...

06/07/2017 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20172594
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine

Copie de documents relatifs à la demande de l'ex-présidente de l'association syndicale libre «...

07/09/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20172645
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication du rapport concernant le projet de contournement Est Rouen transmis à Madame XXX...

07/09/2017 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20172898
Mairie de Limeil-Brévannes

Copie de documents dans le cadre de travaux débutant le 10 juillet 2017 dans la partie de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation Infrastructures routières
Avis 20172974
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de l'ensemble des dossiers transmis par le concessionnaire du projet de...

14/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20172978
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

Communication de documents relatifs à la mise en œuvre de l'autoroute A 355 : 1) les...

14/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20172984
Conseil départemental de la Dordogne

Copie des document suivants, relatifs au projet de contournement de Beynac : 1) l'avis favorable...

31/12/2017 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20174007
Mairie de Canteleux

Communication de documents relatifs aux travaux sur le chemin rural des Charbonniers dans le...

19/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20174101
Mairie de Brie

Communication de documents relatifs à des travaux de voirie réalisés rue de St Christ...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20174249
Mairie de Rochefort-Samson

Communication de la délibération portant sur l'interdiction pour les motos, quads et autres,...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20174301
Mairie de Couzeix

Communication de la facture des travaux réalisés vers 1996 concernant le goudronnage et la pose...

19/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173105
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)

Copie du rapport du 9 février 2017 concernant l'aménagement des berges de la Seine sur la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173166
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via

Copie des documents suivants relatifs à la convention de participation aux travaux de réfection...

21/09/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale Marché public
Avis 20173325
Mairie d'Etaing

Consultation des documents suivants : 1) les plans de remembrement couvrant les périodes...

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173347
Mairie de Quissac

Communication, par courrier électronique, du tableau de classement des voies communales.

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173435
Mairie de Tordères

Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'arrêté municipal du 28...

14/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173448
Mairie de Beauvoisin

Communication des documents dans le cadre de problèmes récurrents avec les services postaux et...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173516
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie des documents suivants : 1) l'acte du sous-préfet de Torcy créant le comité de pilotage...

05/10/2017 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20183907
Métropole de Lyon

Communication du tableau de classement unique des voies communales ou le tableau récapitulatif...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20134604
Mairie de Mérignac

Copie du rapport d'expertise établi par Monsieur XXX XXX et remis le 23 juillet 2013, visant à...

05/12/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières

«
‹
10
11
12
13
14
15
16
›
»