Recherche - CADA

Travail Et Emploi

Avis 20084474
directeur du Centre international d'études pédagogiques (CIEP)

- la copie des listes nominatives des enseignants stagiaires ayant participé, en 1975, à des...

11/12/2008 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Droit Du Travail Enseignement Culture Loisirs Formation professionnelle
Avis 20084647
ministre de la justice (procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry)

- copie de l'arrêté de détachement et de nomination de Monsieur C., transmis au procureur de la...

23/12/2008 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20084722
directeur de l'établissement public de santé Charcot

- copie des documents suivants : 1) les documents indiquant l'indice de rémunération de Monsieur...

23/12/2008 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Rémunération
Avis 20090001
ministre de la justice (tribunal de grande instance de Bayonne)

- copie du rapport d'audit établi le 21 juillet 2008 à la suite de l'inspection des services du...

15/01/2009 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Justice Ordre Public Et Sécurité/Juridiction Judiciaire Évaluation
Avis 20124299
Communauté de communes des deux Rives de la Seine

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124300
Communauté d'agglomération de Mantes en Yvelines (CAMY)

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124301
Communauté de communes Seine-Mauldre

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124302
Communauté de communes des Portes de l'île de France (CCPIF)

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124303
Communauté de communes du plateau de Lommoye (CCPL)

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124304
Communauté de communes Coeur d'Yvelines

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124305
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yvelines (CCPFY)

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124306
Communauté de communes des coteaux de Seine

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124320
Ministère de la justice

Copie de son arrêté de titularisation en date du 6 février 2012 détenu par la sous-direction des...

20/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20124322
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant son dossier personnel qui ne lui ont pas été...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20124328
Conseil général du Nord

Communication de la délibération portant création du poste de « chargé de la mission promotion...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20124343
Rectorat de l'académie de Lyon

Communication, de préférence par voie électronique ou sur support cédérom, et après occultation...

20/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Notation
Avis 20124344
Mairie de Montmagny

Copie des documents suivants le concernant : 1) toutes les pièces et éléments se rapportant à...

20/12/2012 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel Représentation
Avis 20124403
Université de Nice Sophia Antipolis

Communication du signalement fait par le directeur de l'IUT de Nice Côte d'Azur, ayant motivé la...

20/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20124407
Ministère de l'intérieur

Communication d’une copie de l’ensemble des documents relatifs aux auditions administratives...

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20124413
Conseil général de la Guadeloupe

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la dissolution de l'équipe mobile à...

20/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services