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Avis 20140116
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de documents relatifs à la cession d'une partie de son terrain situé rue de l'Abbé Rappine...
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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20140303
Mairie de Tarascon
Copie de l'arrêté municipal de création de la parcelle cadastrée section ZS 13 entraînant...
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Avis 20140460
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'entretien et...
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Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...
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Avis 20140569
Conseil général des Landes
Copie de la décision adressée au maire de Tosse lui signifiant de réserver un emplacement pour...
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Avis 20142906
Mairie de Martailly-les-Brancion
Copie des délibérations adoptées lors des conseils municipaux des 15 février et 12 avril 2013,...
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Avis 20142956
Mairie de Thyez
Copie de l'avis du gestionnaire de la route départementale n° 19 en date du 9 janvier 2009...
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Avis 20142957
Mairie de Limeil-Brévannes
Copie de l'arrêté municipal relatif aux modifications, sur la RN19, du carrefour au niveau du...
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Avis 20142997
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Copie des documents suivants certifiés conformes par le maire :
1) les ordres du jour du...
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Avis 20143031
Conseil général du Jura
Consultation de l'intégralité du dossier concernant les modifications de la route départementale...
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Avis 20143066
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Communication du complément d'étude de trafic du contournement du Puy-en-Velay demandé au centre...
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Avis 20143223
Mairie de Quimperlé
Copie de l'inscription d'un chemin communal sur le tableau des voies communales, bordant les...
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Avis 20143227
Mairie d'Apt
Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...
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Avis 20143326
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20143399
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Copie des bordereaux de prix des entreprises attributaires concernant les lots n° 1 (fourniture...
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Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
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Avis 20133421
Mairie de Oye-Plage
Copie du rapport constatant la position de la haie de la parcelle AP 160 en regard du domaine...