Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20174126
Mairie de Meylan

Communication des dossiers d'études de travaux de correction torrentielle concernant les...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174188
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle Aquitaine (DREAL 86)

Copie du dossier déposé par le conseil départemental de la Charente-Maritime au titre de...

19/10/2017 Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20173322
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)

Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20173458
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)

Communication des déclarations d'autorisation d'arrachage de haies concernant les communes...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20184640
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains : 1) l'arrêté ministériel...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Conseil 20185471
Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine

Caractère communicable à toute personne qui en ferait la demande des avis émis, conformément à...

20/12/2018 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf loi spéciale Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)

Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183757
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183772
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F de Paris

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Conseil 20182934
Préfecture du Finistère

Caractère communicable à X, des échanges de courriers entre la préfecture et le groupe X...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20182940
Mairie de Cabanac-Cazaux

Communication par courriel, télécopie ou courrier, de l'arrêté préfectoral ou municipal adopté...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20182949
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Communication, par courriel, télécopie ou courrier, de documents relatifs aux opérations de...

25/10/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183106
Préfecture du Finistère

Communication des échanges de courriers entre la préfecture et le groupe X relatifs à la...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20183225
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains : 1) l'arrêté ministériel...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183243
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents préalables à l'arrêté inter-préfectoral délivrant l'autorisation...

25/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20183305
Ministère des Armées

Communication de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage organisées et 2016...

25/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183369
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)

Communication, sous format numérique, des documents suivants visés par l’arrêté...

06/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20183486
Mairie de Livron-sur-Drôme

Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de l'intégralité des éléments relatifs...

20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie