Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20176099
Office national des forêts (ONF)

Communication sur un CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents détenus par le service de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20176120
Mairie de Clapiers

Communication au format électronique, du « rapport de l'étude sur l'instauration d'un périmètre...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20176202
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Copie des fiches techniques relatives aux relevés effectués par des agents de la Direction...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20180004
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie des documents établis par le Conseil national de la protection de la nature consulté dans...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180033
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Communication par courriel ou courrier, des dossiers relatifs aux propositions d'aménagement ou...

22/03/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180091
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication, en vue d'une publication sur la plateforme nommée « dododata », en format...

19/04/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Réutilisation
Avis 20180165
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la cartographie des...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180171
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication des données géographiques ayant permis de constituer la cartographie disponible...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180201
Mairie de Rosny-sous-Bois

Communication, sous format numérique, de l'étude du projet de création du parc du plateau...

03/05/2018 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180202
Compagnie d'aménagement des côteaux de Gascogne - CACG

Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20180238
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)

Copie des rapports établis en 2017 par l'Office national de la chasse et de la faune sauvage...

19/04/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180250
Préfecture des Ardennes

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20180289
Préfecture du Var

Copie de la fiche de contrôle établie par Monsieur X le 23 mai 2017 à la suite d'un...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180387
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication dans le cadre d'un chantier de déboisement entrepris par la SNCF le long de la...

03/05/2018 Favorable Irrecevable/Préalable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180423
Mairie de Seltz

Copie des décisions d'octroi des baux de chasse concernant les parcelles sises sur le ban de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20180434
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie pour chacune des deux associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA)...

15/09/2018 Irrecevable/Révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180494
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication des documents suivants : 1) l'évaluation des incidences Natura 2000 relative au...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180513
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) les...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon

Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...

17/05/2018 Favorable Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20180567
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication au format numérique, ouvert et réutilisable par téléchargement ou courriel des...

17/05/2018 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel