-
Avis 20193144
Mairie de Béziers
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.
-
Avis 20193486
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20193648
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Copie du registre des décès concernant les membres de la communauté « harki » survenus et...
-
Avis 20193709
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20193738
Conseil départemental de la Meuse
Communication des documents relatifs aux marchés publics « truqués » de la Meuse.
-
Avis 20193744
Mairie de Bernay
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.
-
Avis 20193772
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20193843
Ministère des Armées
Communication et numérisation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du...
-
Avis 20193914
Mairie de Nanteau-sur-Essonne
Copie de l’ensemble des documents comprenant les courriers adressés au procureur de la...
-
Avis 20194060
Préfecture de police de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20194146
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20194412
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Copie du répertoire civil de Monsieur X, n° 80/149 et n° 11/259.
-
Avis 20194425
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20194460
Mairie d'Ambialet
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.
-
Avis 20194578
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20194766
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.
-
Avis 20194891
Mairie de Saint-Jeoire-en-Faucigny
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le X, sachant que seul un extrait sans...
-
Avis 20194908
Mairie de Corbeil-Essonnes
Copie intégrale des actes de naissance mentionnant la filiation de :
1) Monsieur X « daté du 21...
-
Avis 20194926
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20194928
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...