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Loisirs / Archives Affaire courante

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Administrations

138 Direction générale des patrimoines 109 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 56 Ministère des Armées 52 Ministère des armées 22 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 17 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 14 Mairie de Paris 13 Ministère des armées et des anciens combattants 8 Mairie de Lyon 5 Mairie de Marseille

Séances

15 31/03/2022 15 20/04/2023 14 27/09/2018 14 29/10/2020 14 17/06/2021 14 07/07/2022 13 17/05/2019 13 12/01/2023 13 11/05/2023 12 05/09/2019

Mots-clés

331 Archives par dérogation 208 Etat civil 140 Archives 33 Armée 14 Nationalité 11 Anciens combattants 6 Ayant droit 5 Support de communication 4 Judiciaire 4 Santé

Thèmes

677 Culture 677 Enseignement 677 Loisirs

Conclusions

268 Favorable 113 Défavorable/Vie privée 60 Favorable/Par dérogation 58 Sans objet/Communiqué 27 Défavorable/Secret 26 Sans objet/Inexistant 21 Défavorable/Défense 19 Défavorable 19 Défavorable/Sécurité publique 19 Favorable/Sauf vie privée

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