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Avis 20154697
Ministère des Armées
Consultation des documents d'archives concernant les évènements qui se sont déroulés à Thiaroye...
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Avis 20154705
Ministère de la culture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154724
Conseil régional de Guyane
Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la...
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Avis 20154726
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154739
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale et pas seulement un extrait de l'acte de naissance de Monsieur X, né le 16...
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Avis 20154748
Mairie de Paris
Copie de la charte relative aux zones officielles des supporters dans le cadre du projet EURO 2016.
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Avis 20154759
La Poste
Consultation des recueils des bulletins des ressources humaines (BRH) de La Poste pour les...
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Conseil 20154766
Mairie de Chelles
Caractère communicable au père, des factures d'accueil périscolaire concernant sa fille sachant...
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Conseil 20154818
Mairie de Névache
Caractère communicable, à un particulier, de la convention passée avec Monsieur X, musher...
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Avis 20154872
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des documents relatifs au dossier...
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Avis 20154874
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie des documents suivants relatifs à sa fille X, « scolarisée sur Digne-les-Bains » :
1) son...
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Avis 20154883
Université de la Réunion
La copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur en vigueur du laboratoire...
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Avis 20154886
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication des documents suivants :
1) le nom et les coordonnées du photographe qui a pris en...
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Avis 20154892
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154912
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Communication des documents suivants :
1) les corrigés-types de la classe complète de terminale...
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Avis 20154917
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants relatifs à la tenue des réunions des 23 mai et 5 septembre 2014...
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Avis 20154935
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154965
Ministère de la culture
Copie de la convention en date du 24 juin 2015 signée avec « Généalogistes de France » relative...
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Avis 20154970
Lycée-collège international de Paris Honoré de Balzac
Copie de la liste des élèves reçus à l'examen d'entrée en classe de 6e des sections...
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Conseil 20154988
Mairie de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Possibilité pour une mairie de refuser la consultation des archives communales au motif que ces...