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Loisirs Affaire courante

  • Avis 202400674
    Mairie de Boëssé-le-Sec
    07/03/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 202400819
    Mairie de Brest
    07/03/2024 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 202400868
    Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
    07/03/2024 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
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Administrations

140 Direction générale des patrimoines 133 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 71 Ministère de la culture 56 Ministère des Armées 53 Ministère des armées 35 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 34 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 24 Ministère des armées et des anciens combattants 23 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 22 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Séances

99 19/10/2017 99 23/06/2022 82 19/11/2020 82 27/05/2021 71 10/01/2019 50 10/03/2022 48 27/09/2018 40 16/12/2021 39 06/05/2021 35 18/04/2019

Mots-clés

409 Institution scolaire 369 Archives par dérogation 320 Scolarité et examens 238 Etat civil 235 Etablissement supérieur 202 Examen et concours 161 Archives 143 Inspection 110 Centre de loisirs 92 Fédérations sportives

Thèmes

2683 Culture 2683 Enseignement 2683 Loisirs 750 Archives 746 Enseignement Scolaire 708 Enseignement Supérieur 178 Culture 145 Sport 114 Jeux 43 Enseignement Professionnel

Conclusions

838 Favorable 357 Favorable/Sauf vie privée 281 Favorable/Sauf article L311-6 268 Sans objet/Communiqué 217 Favorable/Sauf inexistant 212 Favorable/Sauf préparatoire 195 Défavorable/Vie privée 156 Sans objet/Inexistant 135 Favorable/Sauf comportement 127 Favorable/Sauf appréciation
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