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Avis 20220494
Mairie de la Barben
Consultation des permis de construire accordés sur les années 2020/2021.
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Avis 20220531
Mairie de Vignemont
Communication, à la suite de premières consultations partielles dans les locaux de la mairie,...
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Avis 20220620
Mairie de Carvin
Communication des documents suivants concernant le magasin X situé sur la commune :
1) l'arrêté...
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Avis 20220650
Mairie de Penvénan
Communication de la copie des documents suivants :
1) relatifs au X, parcelle n° X :
a) le...
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Conseil 20220677
Mairie de La Teste-de-Buch
Caractère communicable, dans le cadre d'un dossier contentieux d'urbanisme en cours de...
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Avis 20220718
§ Mairie de Saint-André (66)
Copie des documents suivants concernant un important bâtiment en bois construit en plus de la...
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Avis 20220750
Mairie de Val d'Oingt
Communication, par courrier électronique, du courrier adressé, en recommandé avec avis de...
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Avis 20217249
Mairie de Villiers-le-Mahieu
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
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Avis 20217270
Mairie de Thoiry (01)
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
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Avis 20217299
Mairie de Touquin
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, de l’ensemble des documents...
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Avis 20217327
Préfecture de la Vienne
Copie des documents suivants relatifs au X :
1) les entiers dossiers de permis de construire...
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Avis 20217355
Mairie de Carnac
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du domaine du X ;
2) la date...
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Avis 20217432
Communauté de communes du Grand Saint-Emilionnais
Communication des documents suivants relatifs au projet d’aménagement de l’aérodrome des...
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Avis 20217585
Mairie de Limonest
Copie intégrale des conventions signées avec la société X concernant la déclaration préalable n° X.
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Avis 20217655
Mairie d'Estaires
Communication, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20217742
Mairie de Chinon
Communication des documents suivants :
1) les courriers de transmission et de demande d’avis...
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Avis 20217791
Mairie de Valleraugue
Communication de la convention de mise à disposition pour l'instruction des autorisations...
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Avis 20217839
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Communication des documents suivants relatifs au projet d’aménagement de l’aérodrome des...
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Conseil 20220015
Mairie de Viviers-du-Lac
Caractère communicable à l'auteur d'un recours gracieux portant sur des travaux réalisés sans...
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Conseil 20220036
§ Mairie d'Echarcon
Modalités de communication des documents administratifs, notamment des permis de construire,...