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Résultats 2621 à 2593 sur 2593 trouvés.

Administrations

67 Mairie de Paris 22 Mairie de Montpellier 14 Mairie de Bordeaux 13 Mairie de Marseille 12 Mairie de Meylan 11 Ministère de la culture 9 Mairie de Plessis-Pâté 9 Mairie de Toulouse 8 Mairie de Boisemont 8 Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Séances

177 31/12/2017 95 31/08/2019 92 30/06/2020 83 31/12/2019 61 31/12/2020 60 15/09/2018 55 28/02/2021 50 31/03/2020 49 30/09/2020 48 31/03/2019

Mots-clés

183 POS-PLU 79 Gestion domaniale 52 Infractions 51 Installations classées 41 Eau 36 Zones d’activités 31 Budgets et comptes 28 Marché public 27 Infrastructures routières

Thèmes

37 Vie Publique 39 Développement Durable Et Transports 59 Environnement 870 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 767 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 81 Urbanisme 1548 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1385 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 121 Urbanisme 43 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1199 Favorable 591 Sans objet/Communiqué 274 Sans objet/Inexistant 264 Favorable/Sauf vie privée 181 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 129 Favorable/Sauf préparatoire 78 Irrecevable/Refus non établi 70 Incompétence/Judiciaire 69 Favorable/Sauf article L311-6 63 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

1694 Affaire courante 628 Délégué 34 Affaire de principe

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