Recherche - CADA

Economie Affaire courante

Avis 20136011
Mairie de Cerny

Communication du rapport d'analyse détaillé des offres indiquant notamment la justification des...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136015
Autorité des normes comptables (ANC)

Copie, de préférence par courrier électronique, de l'avis relatif au plan comptable...

06/06/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Indicateurs économiques
Avis 20136018
La Poste

Communication des documents suivants demandés auprès de la direction territoriale de la poste...

06/06/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan

Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...

06/06/2013 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20136027
La Poste

Communication de tout document (note de service, etc.), demandé auprès de la direction générale...

06/06/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20136032
Mairie de Lille

Communication du bordereau de prix de la société Stael relatif au marché public ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136035
Midi-Pyrénées Expansion

Communication des documents suivants relatifs aux prestations réalisées pour le compte de...

06/06/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136042
Mairie de Lourdes

Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur les travaux du château de...

06/06/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136047
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation,...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136057
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136089
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136091
Communauté de communes Bastides de Lomagne

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136112
Premier ministre

Copie de l'avis de la Commission des participations et des transferts (CPT) du 9 janvier 2013...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Industrie
Avis 20140055
Mairie de Charleville-Mézières

Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140057
Office national des forêts (ONF)

Communication des documents suivants relatifs au marché public composé de deux lots ayant pour...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport aérien
Avis 20140063
Mairie de Morhange

Copie, par courrier électronique, du dossier technico-économique concernant le programme de...

13/02/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique
Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais

Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140071
Mairie de Montigny-les-Cormeilles

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140072
Mairie de Luisant

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140073
Mairie de Bagneux

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs