Recherche - CADA

Travail Et Emploi Sans objet/Inexistant

Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)

Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR : 1) la délibération relative au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Rémunération Territoriale
Avis 20175046
Préfecture du Haut-Rhin

Communication de la liste des personnels employés sur un poste des cultes dans le Diocèse de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Cultes Effectif
Avis 20175103
Ministère des Armées

Communication de l'intégralité des pièces, notamment les comptes rendus, administratif et...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20182292
Université de Nantes

Copie du dossier qui aurait été rédigé à son encontre par ses supérieures hiérarchiques.

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20182316
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse

Copie en sa qualité de conseiller municipal, de documents dans le cadre des crédits nécessaires...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20182597
Métropole Nice Côte d'Azur

Copie des documents suivants portant mention du visa de la préfecture pour chacune des pièces...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20183812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication des documents suivants le concernant, dans le cadre d'une demande de...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière Dossier médical personnel
Avis 20181446
Mairie de Chavanoz

Copie par voie postale de la délibération du conseil municipal déterminant les cas de recours à...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181450
Mairie de Montrouge

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif aux primes de vacances ; 2)...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20181516
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication de la note de service ayant permis à Monsieur X, directeur régional des douanes de...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20181530
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants la concernant relatif à la séance du comité médical...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20181608
Ministère des Armées

Copie de l'extrait la concernant du procès-verbal de la commission qui a étudié son recours sur...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20181610
Mairie de Jarny

Copie, sous format papier à ses frais, des documents suivants, relatifs au décès de son mari...

12/07/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20181616
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Copie des documents suivants : 1) son dossier personnel ; 2) le compte rendu de la réunion des...

12/07/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Handicap - invalidité
Avis 20181641
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant les espaces de restauration de l'emprise du ministère...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20181739
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'intégralité des pièces du dossier personnel de son client, en y incluant les...

06/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Loi spéciale Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20181808
Mairie de Lourdoueix-Saint-Pierre

Copie des arrêtés individuels fixant le régime indemnitaire (RIFSEEP) des agents de la commune.

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181812
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France (DIRECCTE 59)

Copie de la fiche de l'entreprise CARMEUSE, sise 215 route d'Arras à Bois Bernard (62320).

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Droit Du Travail Conditions de travail
Avis 20181897
Pôle emploi

Copie du document ayant permis à Pôle emploi d'inscrire à son dossier la mention « licenciement...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Droit Du Travail Licenciement
Avis 20181907
Mairie de Castetbon

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération