-
Avis 20194180
Ministère de l'Intérieur
Communication, par mail, des documents suivants :
1) l’avis de la commission administrative...
-
Avis 20195047
Préfecture du Loiret
Communication des sujets de l'épreuve orale (épreuve de mise en situation professionnelle) du...
-
Avis 20185953
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute...
-
Avis 20186270
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) concernant sa cliente pour la période courant sur les...
-
Avis 20184194
Premier ministre
Communication, sous format électronique et par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, des...
-
Avis 20193170
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication du rapport sur ses conditions de travail, rédigé le 25 janvier 2019 par le comité...
-
Avis 20193601
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80)
Communication des documents suivants :
1) le récapitulatif de la déclaration de ses données...
-
Avis 20195020
Ministère des Solidarités et de la Santé
Copie de ses comptes rendus d'évaluations professionnels pour la période 2010 à 2019.
-
Avis 20193321
Centre hospitalier Esquirol de Limoges
Communication du compte rendu de la réunion de service concernant une « situation conflictuelle...
-
Avis 20193443
Ministère des Outre-mer
Communication des documents relatifs à Monsieur X, X qui a succédé à son client :
1) l’arrêté...
-
Avis 20193616
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours (CROUS 45)
Communication de l’enquête administrative interne diligentée du 30 mai au 3 juin 2016, dans le...
-
Avis 20194104
Mairie d'Angoulême
Copie, sur support papier, des éléments et documents suivants ;
1) les chiffres de l'absentéisme...
-
Avis 20195591
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication des documents suivants le concernant, relatifs aux épreuves d'admissibilité de...
-
Avis 20195431
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Communication du rapport d'audition suite à sa candidature au concours de recrutement de...
-
Avis 20195650
FranceAgriMer
Communication des documents suivants :
1) l'avis émis par le comité médical départemental...
-
Avis 20193300
Mairie d'Abancourt
Consultation de la délibération relative à l'attribution des primes aux agents employés dans la...
-
Avis 20193323
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents concernant Madame X :
1) sa fiche de poste au 1er décembre 2016 et...
-
Avis 20193611
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des feuilles de soins post-consolidations le concernant lié à son accident de...
-
Avis 20193769
Syndicat mixte pour la gestion et l’incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS)
Communication de l’arrêté de nomination de Monsieur X sur l’emploi de directeur général des...
-
Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents publics remplissant les conditions...