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Avis 20200345
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
Communication de son dossier d'adoption.
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Avis 20191095
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 30) - Unité inter-départementale Gard-Lozère
Communication, sur support informatique (clé USB), à récupérer sur place, ou par courrier...
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Avis 20191831
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) le CCTP et le rapport d'analyse des offres du marché...
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Avis 20192063
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'ordonnance de non‐lieu définitive rendue le 13...
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Avis 20192183
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication des documents suivants :
1) en application de l'accord tripartite signé le 12...
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Avis 20192318
Mairie de La Ciotat
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté de situation administrative de Monsieur X,...
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Avis 20192511
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication, à la suite d’un article de presse paru dans le journal Marianne, des documents...
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Avis 20192731
Mairie de Guyancourt
Communication de la copie des documents suivants :
1) les attestations de formations...
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Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des éléments suivants :
1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...
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Avis 20192762
Mairie de Maizières-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) la superficie exacte de l'emprise au sol des...
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Avis 20192846
Mairie de Montigny-les-Cormeilles
Consultation des archives de la commune concernant :
1) l’acquisition de l’Hôtel de Ville et de...
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Avis 20192944
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de sa cliente présentée en vue d'une...
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Avis 20194664
Préfecture de Corse, préfecture de la Corse-du-Sud
Communication de la liste de tous les bénéficiaires des dérogations à l’arrêté n° 15-580 du 30...
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Avis 20194904
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)- Ne plus utiliser a été intégré à l'Office français de la biodiversité
Communication, par transfert de fichiers volumineux, de toutes les analyses génétiques du loup,...
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Avis 20194977
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication de la copie de l'acte de naissance de son grand-père Monsieur X, décédé le X.
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Avis 20194986
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par voie postale ou par voie dématérialisée des pièces suivantes :
1) la décision...
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Avis 20195167
Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes en difficulté du Var (ADSEAAV)
Communication des justificatifs des analyses de la pratique de médiation familiale nominative...
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Avis 20195337
Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences
Communication, dans le cadre des travaux de réhabilitation de la résidence La Gentilhommière à...
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Avis 20195460
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) les nombre et liste précisant le taux des...
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Avis 20195588
Mairie de Toulon
Copie du compte rendu de la visite de contrôle, en mai 2015, par le service du cadastre, des...