Recherche - CADA

Sans objet/Inexistant

Avis 20124529
Conseil général de l'Ardèche

Copie des documents suivants relatifs à l’attribution, à la commune de Saint-Joseph des Bancs,...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20124541
Préfecture de l'Aisne

Copie de l'avis émis par le bureau de la légalité sur l'arrêté n° 2012-103 du 5 août 2012 du...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Réglementation
Avis 20124547
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75)

Communication des statistiques d'activité de la commission départementale des soins...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20124562
Mairie de Linas

Copie des comptes de l'association LLM, subventionnée par la mairie.

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20124566
Mairie de Bourgoin-Jallieu

Communication des documents suivants, concernant le lot 19 du marché de travaux pour la...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124576
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Communication des documents suivants : 1) le dossier concernant la création d'une ligne...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20124581
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns

Copie du compte rendu de la réunion du 25 octobre 2012 et la décision interdisant la pratique du...

07/02/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20124585
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants, produits lors de l'élaboration du décret n° 2012-995 du 23...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Défavorable/Avis ce Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20124592
Premier ministre

Communication par courrier électronique des documents suivants : 1) l'invitation adressée au...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Politique Générale Action du gouvernement
Avis 20124602
Mairie de Biéville-Beuville

Copie de documents relatifs à la construction d'un magasin Carrefour-Contact et d'une station...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Grande distribution
Avis 20124887
Pôle emploi

Communication des attestations ASSEDIC d'indemnisation de chômage le concernant pour la période...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Chômage
Avis 20124901
Mairie de Saubrigues

Copie de l'avis émis par ERDF relatif à la demande de certificat d'urbanisme déposée par la SCI...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20124916
Mairie de Castellane

Copie des documents suivants : 1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Budgets et comptes
Avis 20124928
Mairie de Saujac

Communication des documents suivants : 1) relatifs aux travaux de remblaiement entrepris par la...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124955
Mairie du Plan de la tour

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal, prise en 2011...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale Recouvrement Tourisme
Avis 20124957
Communauté d'agglomération du Soissonnais

Copie du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme du soissonnais (SDAU) approuvé le 23 octobre 1973.

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20124959
Préfecture de la Creuse

Copie des documents suivants, relatifs à la fermeture administrative de la salle polyvalente...

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Publique Réglementation
Avis 20124965
Ordre des avocats (barreau de Meaux)

Copie des lettres par lesquelles quatre avocats du barreau désigné au titre de l'aide...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Professions Judiciaires Avocats
Avis 20125031
Conseil national des barreaux (CNB)

Communication des lettres par lesquelles le conseil a diffusé en 2008, à l'ensemble des barreaux...

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Juridiction Judiciaire
Avis 20125062
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de l'intégralité de son dossier individuel détenu par la direction régionale des...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel