-
Avis 20204216
Mairie d'Oullins
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 17 « Terrassements-VRD-Espaces verts » du marché...
-
Avis 20204298
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public (DSP) passé...
-
Avis 20204362
Mairie de La Teste-de-Buch
Communication des courriers formalisant la demande du délégataire de service public de la...
-
Avis 20201921
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Communication des éléments relatifs à l'EARL FERME AVICOLE DE KERFUR, présentée comme un élevage...
-
Avis 20202124
Communauté de communes du pays de Fayence
Communication, sans occultation excessive, du rapport d'analyse des offres concernant le marché...
-
Avis 20201189
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 84)
Communication, par courrier électronique, de la copie des documents relatifs à l’acquisition,...
-
Avis 20201312
Présidence de la République
Communication, sous format électronique, des documents suivants :
1) la lettre envoyée par le...
-
Avis 20200165
Mairie de Quiry-le-Sec
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs à la « X...
-
Avis 20200200
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) tout accord, arrêté, convention,...
-
Avis 20211376
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des documents suivants relatifs à la société d'élevage piscicole FERME MARINE DU...
-
Avis 20212017
Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
Communication de l’intégralité des documents relatifs à l’instruction du dossier le concernant...
-
Avis 20210694
Syndicat mixte des aérodromes de Lille-Lesquin et de Merville
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le cahier des...
-
Avis 20214476
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, du registre national complet...
-
Avis 20214599
Préfecture du Rhône
Communication des documents suivants à la suite de l'arrêt de la cour administrative d'appel de...
-
Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
-
Avis 20214898
Mairie de Loire-sur-Rhône
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20214284
Aéroports de Paris
Communication des documents suivants concernant le protocole d'accord relatif aux conditions de...
-
Avis 20214448
Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse (AUE)
Communication, de préférence par voie électronique ou à ses frais, dans le cadre de la...
-
Avis 20214983
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Dordogne (DDETSPP 24 anciennement DDCSPP 24)
Communication, à la suite du jugement du tribunal de grande instance de Périgueux du X ayant...
-
Avis 20215069
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56)
Communication, en sa qualité d'affilié, à la suite X, des éléments suivants :
1) la copie des...