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Sans objet/Communiqué

Avis 20160309
Mairie de Fourqueux

Copie du certificat de numérotage autorisant l'adressage de la parcelle cadastrée B n° 2581,...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20160311
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Communication sur support informatique d'origine (fichier PDF) du procès-verbal de la réunion du...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Support de communication
Avis 20160317
Mairie de Clamart

Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160323
Conseil départemental de Mayotte

Communication des arrêtés de nomination, ou les contrats, des agents ayant occupé les fonctions...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20160324
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)

Copie de l'arrêté de permis de construire n° 02A27214N0020, domaine de Murtoli sur les parcelles...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160332
Muséum national d'histoire naturelle

Communication des documents suivants concernant la procédure de recrutement pour l'emploi PR4119...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Musée
Avis 20160335
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie de la transmission faite par le président du Muséum national d'histoire naturelle à la...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Musée
Avis 20160347
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication des documents suivants concernant l'installation classée pour la protection de...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20160349
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil

Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20160350
Office national des forêts (ONF)

Copie des arrêtés de nomination des agents suivants : X X, X, X, X, X, X, X, X, X, X, X, X, X,...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20160352
Mairie de Paris

Copie des documents suivants : 1) la délibération n° 2010 DU 49 - SG 95 - 3° en date des 15 et...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20160353
Mairie de Moissieu-sur-Dolon

Copie de l'analyse financière rétrospective concernant l'année 2014, réalisée par le centre des...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160361
Institut Gustave Roussy de Villejuif

Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20160370
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 07511915V0008 délivré à la société X...

03/03/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160371
Préfecture de l'Oise

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral du 23 juin 2014 établissant le programme...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20160374
Communauté de communes du pays d'Olmes

Copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la station...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20160377
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par voie électronique, des documents suivants...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Abonnement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20160383
Ministère de la défense

Communication d'une copie des documents suivants le concernant détenus par les services du «...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Santé Armée
Avis 20160396
Préfecture de l'Hérault

Copie, de préférence sur CD-ROM ou photocopie, de l'ensemble des pièces du projet du plan de...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160405
Ministère des affaires étrangères et du développement international

Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, de l'entier...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Etrangers Admission au séjour