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Avis 20154814
Mairie de Boisemont
Consultation du permis de construire initial de sa maison située X.
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Avis 20154817
Mairie de Meaux
Copie de l'arrêté municipal n° 428 relatif au stage de peinture organisé au centre social et...
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Avis 20154820
Mairie de Marsais
Copie de documents à la suite d'un refus de permis de construire de deux logements locatifs :
1)...
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Avis 20154823
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) le contrat relatif à la gestion de l'eau de la communauté...
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Avis 20154826
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie du schéma départemental d'analyse et de couverture des risques.
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Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20154834
Mairie de Plouzané
Copie du permis de construire de la station de relevage des eaux usées du quartier de Kerezoun.
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Avis 20154835
Mairie de Wittenheim
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du conseil municipal...
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Avis 20154842
Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Oise (CMA 60)
Communication des contrats liant la chambre des métiers et de l'artisanat à Madame X,...
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Avis 20154843
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant son client :
1) son dossier administratif :
2)...
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Avis 20154846
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Communication des documents suivants les concernant :
1) l'intégralité du dossier relatif aux...
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Avis 20154850
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants, relatifs à l'arrêté préfectoral DRE/BELP n° 2013-187 du 15...
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Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
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Avis 20154868
Présidence de la République
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents détenus par la Présidence de la...
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Avis 20154883
Université de la Réunion
La copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur en vigueur du laboratoire...
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Avis 20154887
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie de l'avis du comité technique paritaire précédant le lancement de la procédure du projet...
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Avis 20154894
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication de son dossier administratif.
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Avis 20154899
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de la liste des logements mis à disposition au profit de l'État sur la base des...
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Avis 20154902
Mairie du Havre
Communication des documents suivants concernant l'Association des jardins ouvriers de Sanvic...
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Avis 20154904
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
Communication des documents suivants concernant le concours de maître de conférences de la...