Recherche - CADA

Effectif Sans objet/Communiqué

Avis 20132572
Mairie de Lille

Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Liste électorale
Avis 20132685
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière Représentation
Avis 20132688
Centre des monuments nationaux

Communication des documents relatifs au rattachement des différentes fonctions exercées dans...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres

Communication des documents suivants : 1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Organisation des services Effectif Territoriale
Avis 20134193
Mairie d'Anzin

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX : 1) son arrêté de nomination ou...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20134294
Mairie de Louhans

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) l'arrêté de son détachement ; 2)...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20134489
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication, de préférence par voie électronique, de la liste du personnel comportant, pour...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20130442
Conseil régional de Picardie

Communication des documents suivants établis dans le cadre du dispositif de titularisation de la...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20130748
Mairie de Chauffayer

Communication des listes des agents bénéficiaires des cadeaux de fin d'année pour les années 2009 à 2012.

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20131048
Mairie de Périgueux

Copie des documents suivants : 1) la facture d'achat du logiciel de main courante informatique...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Police Effectif Moyens et fonctionnement Organisation des services
Avis 20124301
Communauté de communes Seine-Mauldre

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124595
Mairie du Cannet

Copie des arrêtés de nomination des douze ou treize attachés territoriaux actuellement en poste...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20130124
Préfecture de la Moselle

Communication des documents suivants : 1) les décisions prises respectivement par les organes...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Prématurée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20130175
Mairie des Sables-d'Olonne

Copie des documents suivants concernant les gardes urbains employés par la commune : 1) tout...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20123861
Communauté de communes du pays de Bière

Copie du contrat de travail ou de l'arrêté lié à la publication par le centre interministériel...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124045
Syndicat mixte du Port aux Cerises

Consultation, en sa qualité de conseillère régionale, du dossier de recrutement du directeur de...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20131192
Mairie de Sète

Copie des documents suivants concernant les recrutements de Monsieur XXX XXX et de Madame XXX,...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20176106
Mairie d'Yport

Communication des documents suivants : 1) les fiches de postes et de risques concernant les...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale Rémunération
Avis 20180082
Mairie de Quincy-Voisins

Copie, par papier ou par courrier électronique, sous format excel, du listing des agents de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20190157
Mairie d'Hénin-Beaumont

Copie des documents suivants : 1) la délibération concernant le recrutement pour le poste de...

18/04/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale