Recherche - CADA

Effectif Sans objet/Communiqué

Avis 20134966
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie des documents concernant les décisions administratives relatives à l'affectation et à la...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20134967
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)

Copie de l'ensemble des documents relatifs à la nomination du médiateur universitaire de...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20134969
Conseil général de la Côte-d'Or

Communication des documents suivants : 1) la liste des agents territoriaux par centre...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20142183
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur

Copie des documents suivants : 1) la délibération portant recrutement d'un adjoint...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20142237
EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design de Saint-Etienne (ESADSE)

Communication d'une copie de la liste complète et actualisée des postes occupés par des agents...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Rémunération
Avis 20142361
Etablissement public d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Simon Hème" (EHPAD 41)

Communication des documents suivants : 1) la délibération approuvée par le conseil...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Effectif
Avis 20142558
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Tarn-et-Garonne (CGFPT 82)

Copie du tableau des vacances de postes d'attaché territorial principal pour la ville de...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20141105
Mairie de Fretin

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) le planning de l'organisation de travail par service et...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Effectif Organisation des services
Avis 20140115
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude

Copie des documents suivants : 1) la délibération créant un emploi fonctionnel de directeur...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20143249
Mairie de Macheren

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Marché public Permis de construire
Avis 20133261
Ministère de la défense

Communication des documents suivants : 1) les actes portant dérogations de nominations en...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Effectif
Avis 20133310
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Communication de la liste des vacataires travaillant à la COBAS mentionnant leur date d'embauche.

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20133338
Communauté de communes du Briançonnais

Communication des documents suivants : 1) les délibérations prises après avis obligatoire du...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20133675
Mairie d'Amiens

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) son arrêté de nomination ou son...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132015
Mairie de Jonzac

Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) l'acte de son...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132023
Mairie d'Anzin

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX : 1) l'arrêté ou le contrat...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132154
Mairie de Sainte-Rose (La Réunion)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des contrats signés entre la commune et...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20132535
Mairie de Fleury-Mérogis

Communication des documents suivants pour les années 2010, 2011 et 2012 : 1) le bilan social...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132540
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication des fiches de poste de l'ensemble des photographes employés par le conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération Carrière