Recherche - CADA

Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20195042
Pôle emploi

Communication de la formule de calcul ainsi que les bases, taux, variables et autres paramètres,...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20195189
Service départemental d'incendie et de secours de la Drôme (SDIS 26)

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal des documents suivants : 1) la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20195901
Mairie de Kaysersberg Vignoble

Copie de la délibération relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20195992
École nationale supérieure d'architecture de Nantes

Communication du rapport de jury, des notes et des commentaires relatifs au concours de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Etablissement supérieur Examen et concours
Avis 20200322
Tribunal administratif de Toulon

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200323
Université de Toulon

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200327
Mairie de La Garde

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200330
Mairie du Pradet

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200331
Mairie de Le Revest-les-Eaux

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200336
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20192318
Mairie de La Ciotat

Copie des documents suivants : 1) le dernier arrêté de situation administrative de Monsieur X,...

16/01/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20192592
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique (FIPHFP)

Copie de la déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) pour sa période...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité
Avis 20192731
Mairie de Guyancourt

Communication de la copie des documents suivants : 1) les attestations de formations...

20/02/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Formation professionnelle
Avis 20192814
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants : 1) le dernier arrêté de situation administrative de...

16/01/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Marché public
Avis 20192893
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes - unité départementale de Savoie (DIRECCTE 73)

Communication du procès-verbal dressé et de l'entier dossier relatif au contrôle du 10 avril...

16/01/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Inspection Conditions de travail Prud’hommes
Avis 20193017
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Mayotte (CGFPT 976)

Consultation des documents suivants concernant le concours d'attaché territorial 2018 passé par...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Concours Notation
Avis 20192992
Ministère de la Justice

Copie de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif, notamment les...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20194115
Mairie de Paris

Communication du rapport d'expertise de février 2018 du docteur X ayant conduit à la décision de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20194160
Ministère de l'Intérieur

Copie des comptes rendus des comités médicaux des 10 janvier et 16 mai 2019 le concernant.

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20194173
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)

Communication, par courrier électronique, d'une copie de la délibération fixant les conditions...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière