-
Avis 20144001
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire...
-
Avis 20144232
Mairie d'Ollioules
Copie de la fiche d'instruction rédigée par la personne chargée de l'instruction du dossier de...
-
Avis 20144314
Mairie de Gordes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté de police réglementant la...
-
Avis 20134635
Préfecture de la Lozère
Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme :
1) les dossiers de permis de...
-
Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ;
2)...
-
Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...
-
Avis 20135205
Préfecture de l'Aveyron
Copie de documents relatifs aux certificats d'urbanisme qui ne lui ont pas été délivrés, le...
-
Avis 20135301
Mairie de Lacommande
Copie des autorisations d'urbanisme relatives aux travaux d'extension de la bergerie voisine de...
-
Avis 20141574
Mairie de Schiltigheim
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire PC 067 447 13 M00017...
-
Avis 20141584
Mairie de Varennes-Jarcy
Consultation du dossier de permis de construire PC 0916311330001 délivré à Monsieur XXX.
-
Avis 20141715
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de documents relatifs aux dix-neuf permis de construire et huit postes de livraison...
-
Avis 20141805
Mairie de Paris
Consultation de photographies relatives à des travaux concernant un plancher, partie commune de...
-
Avis 20141944
Mairie de Château-Thierry
Copie du permis de construire relatif aux travaux d'extension d'une propriété située 56, 56 bis...
-
Avis 20142045
Mairie de Présilly
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07421613H0007 accordé à European Homes...
-
Avis 20142182
Mairie de Mont-de-Marsan
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 4019213B0078 délivré à la société NOVALYS...
-
Avis 20142216
Mairie de Courlon-sur-Yonne
Communication des éléments suivants, relatifs aux travaux de construction du bâtiment de...
-
Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)
Communication des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...
-
Avis 20142277
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511212V0031 sis 9 rue Elisa...
-
Avis 20142309
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif délivré le 27 juin 2013 à la...
-
Avis 20142375
Mairie de Saint-Tropez
Copie de l'entier dossier de déclaration préalable n° DP 08311913OP166 accordée à la SARL...