-
Avis 20203048
Mairie de Théhillac
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'entier dossier de permis de construire...
-
Avis 20203137
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication, de préférence par voie électronique, des autorisations d’urbanisme relatives à la...
-
Avis 20203241
Mairie de Damouzy
Communication des documents se rapportant à la X déposée en avril 2017 pour un changement de...
-
Avis 20203257
Mairie de Brionne
Communication du rapport établi le 6 mai 2020 par l'architecte désigné par la ville concernant...
-
Avis 20203376
Mairie d'Esmans
Communication des orientations d'aménagements de la commune.
-
Avis 20203382
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le PLU en vigueur sur le territoire de la commune ;
2)...
-
Avis 20203443
Mairie de Fontvieille
Copie, en version numérique, à ses frais, sur facture, selon le barème légal en vigueur, de...
-
Avis 20203489
Mairie de Port-Bail
Communication, par consultation, de l’intégralité du dossier relatif au 3ème projet de la rue...
-
Avis 20203612
Mairie d'Alex
Communication, sur CD-rom ou sur clé usb, ou par le biais d'un site internet de transfert de...
-
Avis 20203678
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues
Communication de la réglementation relative au PLU de la commune : les dispositions générales et...
-
Avis 20203872
Préfecture du Var
Copie de la décision par laquelle le préfet s'oppose à l'entrée en vigueur du schéma de...
-
Avis 20203937
Mairie de Tresses
Communication de la copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur la parcelle située X,...
-
Avis 20202317
Mairie de Baixas
Consultation des documents relatifs aux actes fondateurs de la rocade modifiant le tracé de la...
-
Avis 20200131
Mairie de Paris
Copie de la décision d'autorisation, assortie des documents préparatoires (les avis, la...
-
Avis 20200180
Mairie de Lille
Communication, à ses frais, en version électronique de préférence, de la copie du dossier de...
-
Avis 20200198
Mairie de Cornebarrieu
Copie, dans le cadre du permis de construire PC 031150 15 C0037 accordé à LIDL des documents...
-
Avis 20200241
Mairie de Cabrières d'Avignon
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 23 juillet...
-
Avis 20200300
Mairie de Sain-Bel
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) les observations écrites...
-
Avis 20200312
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Communication, au format numérique sans frais, par courrier électronique, des documents suivants...
-
Avis 20200315
Mairie de Cesson-Sévigné
Communication, par courrier électronique, de l’intégralité du dossier de permis d’aménager n°...