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Zones d’activités Sans objet/Communiqué

Avis 20172982
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)

Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20174127
Mairie de Nantes

Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20174128
Nantes Métropole

Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20174295
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Communication, par courriel ou par publication en ligne sur le site de la ville, des documents...

16/11/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20173155
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le dossier d'enquête publique...

21/09/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20173271
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)

Communication des documents suivants relatifs au réaménagement de la place Jean Jaurès (La...

05/10/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Support de communication
Avis 20135126
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copie en couleur des documents suivants : - relatifs à la création de la ZAC Gare la Vallée : 1)...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142821
Mairie de Mâcon

Copie de documents concernant la ZAC Grand Sud : 1) le dossier de création ; 2) le dossier de...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142859
Préfecture de l'Ain

Communication, de préférence sous forme électronique, du dossier de déclaration mentionné à...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20140127
Communauté urbaine de Strasbourg

Copie de documents préparatoires à la délibération du 25 octobre 2013 décidant de la création...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20140505
Mairie d'Alençon

Copie de préférence sur CD-ROM des documents suivants concernant le projet d'aménagement du site...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine

Copie des documents suivants : 1) la délibération autorisant le président de la communauté de...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20143614
Mairie de Savonnières

Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare : 1) les décisions...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20133362
Mairie de Vincennes

Copie de documents relatifs à la réalisation de la ZAC Fontenay : 1) le rapport et les...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20131770
Mairie de Strasbourg

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld : 1) le plan...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20132060
Communauté de communes du pays des couleurs

Copie des documents suivants : 1) la demande de la SCI « Le Clos » ayant pour objet...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Évaluation Gestion domaniale Service des domaines Zones d’activités
Avis 20132316
Mairie de Pérols

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Saint-Vincent : 1) la délibération du 8...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20132594
Mairie de Saint-Tropez

Copie du compte rendu annuel relatif à l'opération d'aménagement du Couvent-Lices-Hôpital, ainsi...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités

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