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Avis 20215224
Mairie de Festubert
Communication, par voie numérique, des contrats suivants relatifs à l'organisation des...
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Avis 20215266
Mairie de Celle-L'Evescault
Communication, par courrier électronique, d'une copie de l'acte de naissance de Madame X, le X.
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Avis 20215294
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la copie des...
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Avis 20215298
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication, par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale, à la suite de son...
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Avis 20215314
Conseil départemental du Rhône
Communication, par consultation dans les locaux du conseil départemental, des documents suivants...
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Avis 20215322
Mairie de Saint-Martin-de-Seignanx
Communication, par courriel, à ses frais, de la notice explicative du projet, jointe à la...
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Avis 20215327
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication de l’intégralité du dossier médical de sa fille, Madame X, suivie dans le service...
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Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
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Avis 20215366
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance des personnes suivantes :
1) Monsieur X né le X ;
2)...
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Avis 20215378
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie « des commission d'emploi » des agents suivants :
- Madame X, inspectrice à la 2ème...
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Avis 20215384
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication, par courrier ou par courriel, à la suite d'une première transmission en version...
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Avis 20215385
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique à défaut par courrier postal, des règlements et /ou...
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Avis 20215509
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)
Communication, par courrier électronique à défaut par envoi postal, d'une copie des documents...
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Avis 20215549
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication de la décision finale, écrite et motivée, les concernant, à la suite de leur...
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Avis 20215554
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication de son dossier et de la copie du rapport de Madame X, directrice de la X,...
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Avis 20215557
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Fernand Tardy (EHPAD 04)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...
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Avis 20215563
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication des documents concernant l'école ALGOSUP, récemment créée sur Vierzon.
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Avis 20215564
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication de la copie du rapport de mesurage acoustique du 21 avril 2021, relatif au bruit...
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Avis 20215580
Mairie d'Amiens
Copie, par courrier postal ou par voie électronique, dans la même taille que l'original, sachant...
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Avis 20215621
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication des documents suivants relatifs à l'intervention du X auprès de son client :
1) le...