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Avis 20214442
Conseil départemental de la Loire
Communication, à la suite d'une première transmission, du dossier relatif à ses enfants, non...
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Avis 20194899
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents suivants :
1) les éléments de gestion de projet ayant permis le...
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Avis 20194909
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Copie, sous la forme de fichiers PDF ou sur support papier, de l'ensemble des pièces composant...
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Avis 20195241
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'intégralité de son dossier...
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Avis 20195552
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des plans de gestion de pénuries (PGP) des médicaments des laboratoires :
1)...
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Avis 20195964
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, sous format électronique ou, à défaut, en reproduction papier à ses frais, des...
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Avis 20200267
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, par courrier électronique ou par courrier de préférence sur support électronique,...
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Avis 20201579
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201586
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201895
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des diplômes et résultats aux concours et examens du baccalauréat général et...
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Avis 20202000
Préfecture de la Loire
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20202280
Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)
Communication, par la voie dématérialisée par courriel, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20202344
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents visés dans la délibération modifiant le code...
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Avis 20202413
Parc national des Cévennes
Communication des documents suivants relatifs à la campagne de chasse 2019-2020 :
1) le...
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Avis 20202450
Maison départementale des personnes handicapées de La Réunion (MDPH 974)
Communication des documents suivants le concernant :
1) le procès-verbal de la séance de la...
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Avis 20202512
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication des documents suivants :
1) le dossier amiante parties privatives ;
2) le dossier...
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Avis 20202514
Mairie de Maurepas
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, de la note de...
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Avis 20202516
Ministère de la Justice
Communication du dossier complet (étude complète et devis) des futurs travaux des vestiaires des...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...
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Avis 20202524
Préfecture de l'Orne
Communication, à ses frais, par courriel, via un lien de téléchargement ou si cela n’est pas...