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Avis 20195038
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194303
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Copie de la demande de changement de collège concernant leur fils X, complétée par le collège...
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Avis 20194768
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, de la copie du rapport produit...
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Avis 20195793
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication de la répartition socio-professionnelle des collégiens girondins pour la période...
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Avis 20200705
Collège Jean Macé de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) la copie du procès-verbal du conseil de classe de...
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Avis 20200802
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'inscription de...
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Avis 20200698
Ecole élémentaire Albert Calmette de Quillan
Communication du rapport d'incident concernant son fils, X, se déroulant dans le couloir de...
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Avis 20212246
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Charente (DSDEN 16)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212252
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes d'Armor (DSDEN 22)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212254
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212258
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212262
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212264
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre (DSDEN 36)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212279
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Morbihan (DSDEN 56)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20211831
Mairie de Chevannes (89)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des comptes rendus du...
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Avis 20211369
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)
Copie, par courrier électronique, de la liste des élus du conseil académique de la vie lycéenne...
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Avis 20213263
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au service...
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Avis 20212369
Mairie de Lannion
Communication de l'intégralité du règlement intérieur du service de réservation de la cantine scolaire.