Recherche - CADA

Travail Et Emploi/Emploi Public Sans objet/Communiqué

Avis 20142049
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Communication de ses fiches de notation et de ses appréciations concernant les années 2010, 2011...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Notation
Avis 20142068
Syndicat informatique de Charente-Maritime

Communication, sur cédérom ou par courriel, des documents suivants, pour les années 2005 à...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20142100
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants la concernant, détenus par le docteur XXX XXX, médecin inspecteur...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier médical personnel
Avis 20142119
Syndicat de destruction des ordures ménagères de l'Ouest du département de l'Eure (SDOMODE)

Copie de la délibération instaurant la prime d'indemnité d'exercice de missions des préfectures...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20142123
Ministère de la défense

Communication des documents suivants : 1) la décision de refus de l'attribution d'une pension...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Pension
Avis 20142155
Ministère de l'intérieur

Communication de son dossier médical.

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier médical personnel
Avis 20142171
Ministère de la défense

Communication des documents suivants : 1) l'arrangement entre le ministre de la défense de la...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Incompétence Incompétence/CNIL Travail Et Emploi/Emploi Public Armée Notation Discipline Santé Dossier médical personnel
Avis 20142183
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur

Copie des documents suivants : 1) la délibération portant recrutement d'un adjoint...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20142211
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)

Copie des délibérations du conseil communautaire de 2010 à 2013 et tous les documents relatifs...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20142237
EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design de Saint-Etienne (ESADSE)

Communication d'une copie de la liste complète et actualisée des postes occupés par des agents...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Rémunération
Avis 20142258
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes

Copie de son entier dossier médical intégrant les deux courriers (avec papier à en-tête et...

24/07/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier médical personnel
Avis 20142301
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants : 1) son dossier médical concernant les pièces et les...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20142305
Service départemental d'incendie et de secours de l'Oise (SDIS 60)

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu figurant dans son dossier personnel...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20142324
Mairie de Clermont (40)

Copie des documents suivants : 1) l'avis de déclaration de vacance du poste de secrétaire de...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20142344
Mairie de Croissy-sur-Seine

Copie des pièces du dossier administratif de sa cliente ajoutées depuis le 1er décembre 2013.

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20142361
Etablissement public d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Simon Hème" (EHPAD 41)

Communication des documents suivants : 1) la délibération approuvée par le conseil...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Effectif
Avis 20142435
Mairie de Saint-Ouen

Copie de sa fiche de notation 2013.

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Évaluation Notation
Avis 20142453
Mairie de Saint-Ouen

Communication d'une copie des arrêtés portant nomination de Monsieur XXX XXX, en qualité...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20142467
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)

Communication de l'intégralité des conclusions d'expertise du Docteur XXX XXX, en date du 5 mars...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20142481
Ministère de l'intérieur

Communication, en qualité de commandant de police affecté à la direction centrale de la sécurité...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière