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Travail Et Emploi/Emploi Public Sans objet/Communiqué

Avis 20143696
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie

Copie du relevé de son activité au sein du centre hospitalier pour les dates suivantes : 18...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Hospitalière
Avis 20143718
Ministère de la défense

Copie des documents suivants se rapportant au décès de l'époux de sa cliente, l'adjudant XXX...

30/10/2014 Défavorable/Procédure Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Armée
Avis 20143733
Ministère de la défense

Communication des documents suivants : 1) les conclusions de la commission des recours des...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20143870
Centre hospitalier de Bar-sur-Aube

Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Élections professionnelles
Avis 20143873
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Résidence Les Flots de l'Orvin

Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Élections professionnelles
Avis 20143885
Centre médico-social et pédagogique de Chanteloup

Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Élections professionnelles
Avis 20143920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents permettant au demandeur de vérifier le bien-fondé de la somme de 3896,60 €...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20143945
Collège Jean Vilar

Communication de ses bulletins de salaire de juillet et août 2013.

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20143951
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)

Copie des documents suivant, munis du cachet du contrôle de légalité, relatifs à la création de...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20143986
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication de son dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP)...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Concours
Avis 20144054
Mairie d'Arles

Copie intégrale du rapport d'expertise médicale réalisée le 3 janvier 2014 par le Docteur X-X X...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé Accident du travail
Avis 20144073
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Saint-Germain-en-Laye)

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de son client, agent...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Discipline Carrière
Avis 20144081
Mairie de Sin-le-Noble

Communication des actes administratifs relatifs à l'emploi de sa cliente en tant qu'agent...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20144111
Rectorat de l'académie de Lyon

Copie des documents suivants : 1) la décision du comité médical de juin 2014 le déclarant apte...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Accident du travail
Avis 20144148
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)

Communication du document unique d'évaluation des risques professionnels relatif au poste...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Accident du travail Conditions de travail
Avis 20144180
Mairie de Narrosse

Copie de la délibération du conseil municipal n° 2007.08.10-06 du 8 octobre 2007 relative à la...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20144186
École européenne supérieure de l'image Angoulême et Poitiers (EESI)

Communication des tableaux des effectifs de l'école pour les années 2011, 2012, 2013 et 2014...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20134575
Mairie de Cergy

Copie des documents suivants : 1) tout acte de recrutement et/ou de nomination de Monsieur XXX...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20134620
Conseil général de la Réunion (CG 974)

Copie du rapport d'enquête établi par les services départementaux relatif à l'altercation...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail
Avis 20134623
Chambre de commerce et d'industrie de Rennes (CCI 35)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le registre des délibérations prises par...

05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel Conditions de travail