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Avis 20203838
Sorbonne Université
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1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203839
Université de La Rochelle
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20205266
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le X et décédée le X, sachant que...
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Avis 20205486
Mairie de Saint-Hilaire-Saint-Florent
Communication au format papier ou numérique, d'une copie de l'acte de naissance de Madame X, née...
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Avis 20203062
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par téléchargement, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
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Avis 20211798
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Copie des documents suivants, la concernant :
1) le certificat de réussite à l'examen de fin...
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Avis 20205081
Université Panthéon-Assas Paris II
Consultation des ses deux copies d'examen en droit administratif des biens et droit des libertés...
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Avis 20210060
Ecole des Avocats du Sud-Est (EDASE)
Consultation de ses copies de bilans notés et commentés en déontologie, procédure civile,...
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Avis 20210093
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l’avis de l’ANFR visé par la décision...
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Avis 20210351
Ministère de la culture
Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...
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Avis 20220313
Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA 69)
Communication, à la suite de la décision d'exclusion prise à l'encontre de son client, des...
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Avis 20220335
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
Communication de sa grille d’évaluation de l’unité d’enseignement 7 (UE 7), mémoire au titre de...
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Avis 20220606
Mairie de Paris
Communication d'une copie de l'acte de naissance de X.
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Avis 20220653
Ministère de la culture
Communication, dans le cadre de l'attribution du label « Villes et Pays d’art et d’histoire » à...
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Avis 20220666
Ecole élémentaire Robert Surcouf
Communication des documents relatifs à à sa fille X, dont elle détient l'autorité parentale...
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Avis 20220778
Ministère de la culture
Communication du rapport de l'architecte en chef des monuments historiques, Monsieur X, relatif...
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Avis 20217572
Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Côtes-d'Armor (DDCS 22)
Communication du rapport de contrôle pour l'année 2021 dans le cadre du litige opposant son...
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Avis 20216570
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants, concernant le groupe scolaire Simone Veil à Bordeaux :
1)...
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Avis 20216571
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants, concernant le groupe scolaire Simone Veil à Bordeaux :
1)...
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Avis 20216641
Mairie de Paris
Communication du rapport de l'inspection générale, datant de juillet 2021, relatif au club de...