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Avis 20210656
Communauté de communes des Pyrénées Audoises
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20210207
Communauté de communes de la Save au Touch
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2018 et...
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Avis 20210211
Syndicat Mixte des Ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse - SIOM 91
Copie, par courrier, courriel ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...
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Avis 20202028
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20220189
Mairie de Nice
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20220207
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220454
Mairie de Belcodène
Consultation des document suivants, relatifs au risque d'inondation par ruissellement sur la...
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Avis 20220482
Mairie de Strasbourg
Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
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Avis 20220712
Premier ministre
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20220719
Premier ministre
Communication des documents suivants :
1) la date de sa révocation du statut de fonctionnaire de...
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Avis 20220759
Syndicat mixte interdépartemental du Parc d'activités de la Croisière (SMIPAC)
Communication, de préférence par voie électronique et par publication sur le site internet du...
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Avis 20220772
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20220773
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20217388
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication, à la suite d'une première transmission à l'échelle 1/30000ème, de l'extrait de...
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Conseil 20217464
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Ardèche (DDETSPP 07)
Caractère communicable, à un administré, des documents relatifs à la structure Rebond,...
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Avis 20217631
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des élements suivants :
1) le listing complet et détaillé de tous les aéronefs de...
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Avis 20217801
Université Toulouse 1-Capitole
Communication des documents suivants relatifs au recrutement sur le poste de professeur des...
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Avis 20217808
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'étude d'impact consolidée et ses annexes déposées en date du 9 juillet 2021...
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Avis 20216492
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Copie du décret cité à l’article R100 du code des pensions civiles et militaires de retraite...
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Avis 20216669
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du mail de signalement initial de Madame X à la...